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Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Siège social : 3 allée Jules Poumier – 44100 Nantes
Licence 2-1053154 / Siret 48480533800031

Informations sur l’éditeur du site Internet
Compagnie Au Coeur du Lapin
Directrice de la publication : Elise Carville
Adresse électronique : Formulaire de contact ici

Informations sur l’hébergeur
PHPNET
97-97bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Mail : support@phpnet.org
Tel : (+33) 04 82 53 02 10

Le Site est la propriété exclusive de l’association Au Coeur du Lapin.
Il a été conçu et réalisé par le studio Mecanographik.

CONTENU DU SITE
Le site aucoeurdulapin.fr est exploité par l’association La compagnie Au Coeur du Lapin. Il présente différentes offres de spectacles vivants et de parcours pédagogiques.
Les éléments et spectacles présentés sur le site aucoeurdulapin.fr sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Crédits photos :
TU Myriam Héaulmé – Emmanuel Larue- Frédéric Hocke
Alice raconThé… : Quentin Dardoise
Croquis : Elise Carville

Droit d’auteur
Le Site constitue une œuvre originale et La compagnie Au Coeur du Lapin est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de La compagnie Au Coeur du Lapin, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

DROIT APPLICABLE

L’ensemble des informations diffusées sur le site aucoeurdulapin.fr et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation dudit site sauf compétences exclusives légales ou règlementaires.

Mise à jour le 2 octobre 2017